Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici l'identité des intervenants dans la réalisation et le suivi du site ecoopage.com et de la plateforme Ecoopage.
1. Éditeur du site
- Raison sociale : [à compléter : raison sociale]
- Forme et capital : [à compléter : forme juridique et capital social]
- Siège social : [à compléter : adresse du siège social]
- Immatriculation : [à compléter : immatriculation RCS / SIREN]
- TVA intracommunautaire : [à compléter : numéro de TVA intracommunautaire]
- Contact : [à compléter : adresse e-mail de contact]
2. Directeur de la publication
[à compléter : nom du directeur de la publication] , joignable à l'adresse [à compléter : adresse e-mail de contact] .
3. Hébergeur
Le site et la plateforme sont hébergés par Google Cloud France SARL, 8 rue de Londres, 75009 Paris, France, sur une infrastructure située à Paris (région Google Cloud europe-west9), Union européenne.
4. Propriété intellectuelle
La marque Ecoopage, ses logos, la structure du site, ses textes, illustrations et logiciels sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, à l'exception des usages autorisés par la loi (courte citation, usage privé).
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5. Données personnelles et cookies
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6. Signaler un contenu
Pour signaler un contenu illicite publié sur la plateforme, écrivez à [à compléter : adresse e-mail de signalement et point de contact DSA] en précisant l'adresse du contenu et les raisons du signalement. La procédure est détaillée dans les conditions générales d'utilisation.